Mosaïque [Liste des ventes]Afin d’accéder à la liste des ventes sur le point de vente POS donné via le menu principal, vous devez sélectionner la mosaïque [Liste des ventes]. À partir du menu principal, l’opérateur peut également établir R/FC directement à l’aide du bouton [Nouvelle vente].

La liste regroupe les informations suivantes :

• Numéro
• Statut – prend l’une des valeurs : Validé, Imprimé sur l’imprimante fiscale, Non validé (concerne les documents préenregistrés), Annulé, Réglé
• Client
• TTC
• Date d’émission
• Documents associés – numéros des documents associés au document donné. Par exemple pour le reçu concerné, dans cette colonne il y aura un numéro de document de correction du document.

Les colonnes masquées par défaut :

• Transaction traitée par
• Destinataire
• Mode de paiement – mode de paiement utilisé lors du règlement du document
• Colonnes correspondant aux attributs associés au type donné de document commercial

Dans la partie supérieure de la fenêtre, il y a le champ du filtre texte qui permet de filtrer la liste des documents selon le numéro système du document, selon :

• un fragment du numéro système du document. Si c’est un document établi sur un autre point de vente, il faut saisir son numéro complet.
• un fragment du nom du client, la phrase tapée doit être précédée du symbole %.
• code EAN

La recherche peut être aussi limitée à l’aide des filtres déroulant :

• Valeur
• Date d’émission
• Type – prend la valeur : Reçu, Facture, Facture d’acompte, Correctif du reçu, Correctif de la facture, Correctif de la facture d’acompte, Avoir fournisseur, TAX FREE
• Statut

La liste des ventes comprend également les boutons suivants :

• [Imprimer] – imprime le document
• [Aperçu] – visualise l’aperçu du document
• [Réimprimer] – permet de réimprimer un document commercial, grâce à quoi en cas de panne de l’imprimante fiscale, il sera possible de valider de nouveau le document dans je système et l’imprimer
• [Retour] –  génère un correctif de la quantité d’un document R, FC ou FAC indiqué
• [Retour sans ticket] – ajoute un correctif manuel de la quantité, cela veut ide un document de correction auquel l’opérateur n’a pas d’accès à partir du point de vente POS donné
• [Bordereau de détaxe] –  génère un bordereau de détaxe pour le reçu imprimé sur l’imprimante fiscale
• [Facture] – génère une facture pour le reçu. La facture client est générée pour tout le montant. Si le reçu possède des correctifs validés (CQR), la facture sera générée pour tous les éléments du reçu original et le correctif de la quantité de la facture (CQFC) sera automatiquement généré pour les éléments corrigés.

• [Confirmer l’export] – confirme l’export dans le bordereau de détaxe

Réimpression

Le bouton [Réimprimer] disponible sur la liste des documents commerciaux permet de sélectionner l’une des deux options :

• Marquer comme validé – le document sera uniquement marqué dans le système comme Validé mais il ne sera pas imprimé.
• Valider et imprimer – le document sera marqué dans le système comme Validé et il sera imprimé.

Aperçu du document

Après avoir sélectionné un document de la liste des ventes et avoir appuyé sur le bouton [Aperçu], l’utilisateur peut (pas sur tous le type de documents) :

• Imprimer le document
• Générer un correctif
• Établir une facture
• Générer une réclamation
• Accéder à la liste des détails (bouton [Détails du paiement] est masqué par défaut)
• Afficher les bons de réduction qui a été calculés sur le document
• Valider l’export du bordereau de détaxe
• Afficher la signature électronique du document
• vérifier la quantité totale des éléments ajoutés au document

Liste complète des modes de paiement utilisés

La liste des paiements regroupe les données détaillées relatives à tous les modes de paiement utilisés pour effectuer le paiement pour un document. Vous y trouverez les colonnes suivantes :

• ID
• Numéro
• Mode de paiement
• Montant
• Montant du paiement
• Taux de change
• Date de création
• Type (masquée par défaut)

Vous pouvez trier la liste par les colonnes suivantes : ID, Mode de paiement et Taux de change.

Afin d’ajouter un reçu (R) ou une facture client (FC), vous devez sélectionner la mosaïque [Nouvelle vente] via le menu principal.

Par défaut, l’application ouvre la fenêtre de reçu. L’opérateur peut changer le type de document à l’aide du bouton [Transformer en facture]/[Transformer en reçu].

Le formulaire d’un nouveau document R/FC regroupe les champs suivants (les points correspondent aux endroits sur la capture d’écran) :

1. Commande – champ modifiable

2. Champ Rechercher un article – permet de rechercher et d’ajouter un article au document

3. Liste des éléments regroupant les colonnes :

• Désignation
• Prix
• Quantité
• Montant

Masquées par défaut :

• Prix appliqué
• Prix de base
• N°
• Code
• Taux de TVA

4. Vendeur – l’employé qui établit le document

5. Élément du document traité par

6. Client – permet d’indiquer le client (expéditeur, destinataire) du document. Le document FC nécessite d’e définir un client concret (il ne peut pas être Indéfini).

7. Récapitulatif – présente le montant total des éléments du document :

• Total – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant TTC
• Total HT – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant HT
• Remise
• Hausse
•  Acomptes
• TVA – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant HT
• Plafond de crédit – en fonction de la configuration dans le système ERP, ce dernier affiche le montant du plafond de crédit accordé à un client sélectionné réduit ou non de la valeur du document
• Montant total de la vente après avoir inclus la remise / la hausse/ la TVA

8. Détails de l’élément – affiche les informations détaillées sur l’élément du document et permet de modifier sa quantité, son prix de base etc.

9. Attributs – attributs associés au type de document

Le formulaire d’un nouveau reçu ou d’une nouvelle facture client regroupe les boutons suivants :

• [Préenregistrer] – enregistre le document afin de permettre de le traiter après ou sur un autre point de vente POS
• [Valider] – valide le document
• [Imprimer] – imprime le document (bouton masqué par défaut)
• [Bons de réduction] – affiche des bons de réduction
• [Calculer les offres groupées]/[Offres groupées] – calcule/supprime des offres groupées
• [Factures d’acompte] – affiche les acomptes du client indiqué

Dans le système ERP, vous pouvez définir si un document commercial au prix 0 peut être être validé sur un point de vente POS.

Dans l’application, il est possible de valider une facture client émise pour un client indéfini. Vous pouvez activer cette fonctionnalité pour les documents FC, CQFC, FAC et CFAC dans le système ERP.

L’application Comarch Retail POS permet d’ajouter un correctif à la facture client ou à un reçu. Le correctif peut seulement diminuer la quantité sur les éléments du document.

Afin d’ajouter un correctif, sélectionnez un document à corriger sur la liste des ventes et appuyez sur le bouton [Retour].

Sur le formulaire du correctif, il y a les champs suivants (les points correspondent aux endroits sur la capture d’écran) :

1. Reçu/Facture – affiche le numéro du document étant en cours de correction

2. N° d’impression – permet de saisis le numéro d’impression du document pour lequel le correctif est généré

3. Vendeur – l’employé qui établit le document

4. Liste des éléments comprenant les colonnes :

• Désignation
• Prix
• Quantité
• Montant
• Prix appliqué (masquée par défaut)

Lorsque l’élément :

• n’est pas corrigé en entier, sa quantité de base et son montant sont barrées et les valeurs corrigées apparaissent en-dessous.
• dont la quantité est corrigée en entier est entièrement barré.

5.Quantité totale – affiche la somme des quantités des éléments corrigés/articles retournés dans le document

6. Client – affiche le client copié du document source (fournisseur, destinataire)

7. Récapitulatif – présente le montant total des éléments du document :

• Total – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant TTC
• Total HT – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant HT
• Remise
• Hausse
• Acomptes
• TVA – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant HT
• La valeur totale des ventes après avoir inclus la remise / la hausse/ la TVA

8. Cause du correctif – il est requis de spécifier une cause du correctif établi. Sinon, il sera impossible de valider le document. Le bouton Cause du correctif ouvre la fenêtre de sélection des valeurs définies dans le système Comarch ERP Standard dans le répertoire universel Causes des correctifs.

Il est également possible d’indiquer une cause pour chaque élément du correctif et non pas pour un document entier. Cette fonctionnalité permet d’établir ensuite une analyse statistique. La cause de l’élément concerne :

• CQR
• CQFC
• Retour sans ticket
• Échange
• Reprise

En cas d’élément de l’assortiment avec l’option Éléments chargés sur document cochée et le blocage de modification activé, la correction d’un tel élément affichera le message suivant : « Impossible de décomposer l’assortiment. Voulez-vous corriger tous les éléments de l’assortiment ? ». La sélection de l’option Oui ouvrira la fenêtre de sélection d’une cause du correctif. La cause sélectionnée sera enregistrée sur tous mes éléments de l’assortiment. La situation sera la même pour les éléments de l’offre groupée et l’option de blocage de correction de ses éléments.

Dans l’aperçu d’un correctif, la causes de chaque élément du document est affichée sans la possibilité de la modifier.

Pour l’élément du type Reprise, il n’est pas possible de modifier la cause du correctif. La cause Reprise est configurée par défaut.

9. Détail de l’élément – affiche les informations de base sur l’élément du document et permet de :

• [Retourner] – corriger la quantité définie de l’élément indiqué. La fonctionnalité est également disponible directement sur l’élément indique dans la colonne Quantité.
• [Tout retourner] – corriger la quantité entière de l’élément indiqué dans le document

10. Attributs – attributs associés au type de document

Le formulaire du correctif établi regroupe les boutons suivants :

• [Valider] – valide le document
• [Échange] – passe en mode d’échange de l’article corrigé

Après la validation du correctif, l’application ouvre la fenêtre de paiement À rembourser qui est la même que la fenêtre d’acceptation du paiement lors de l’établissement d’un document sauf qu’après sa validation, le montant est rendu et non accepté.

En cas d’assortiment :

• qui ne chargent pas les éléments dans un document commercial, il est impossible de corriger l’élément de l’assortiment dans le document de correction automatique.
• chargent les éléments dans un document commercial, les éléments de l’assortiment dans le document de correction automatique sont affichés en tant que les articles standards.

La fonctionnalité de l’échange permet d’accélérer le processus de retour d’un article et de l’échanger pour un autre. Le vendeur n’est pas obligé de créer un document séparé du correctif et un nouveau document commercial, ils seront créés automatiquement dans le processus d’échange.

• si le client n’a pas de document commercial dans le système – il faut créer un correctif manuel, ajouter des articles appropriés soumis à l’échange et ensuite sélectionner le bouton [Échange]
• si le client possède un document commercial et il existe dans le système – il faut trouver le document indiqué, créer son correctif, corriger les articles soumis à l’échange et ensuite sélectionner le bouton [Échange]

Sur le formulaire affichés, vous devez ajouter des articles fournis au client.

Sur la liste des éléments, les articles à échanger sont affichés en rouge et ils sont barrés.

Le formulaire contient les boutons suivants :

• [Retour] – permet de retourner au formulaire du correctif établi
• [Bon de réduction] – calcule des bons de réduction
• [Calculer les offres]/[ Offres groupées] – calcule/supprimer l’offre groupée
• [Valider] – valide le document

Après la validation du document, la fenêtre de paiement s’ouvre où l’application affiche une différence entre le montant des articles retournés et des articles livrés. En fonction de la différence, dans la fenêtre de paiement il y a soit un montant à rendre soit à régler.

Après la validation de la fenêtre de paiement, l’application va générer un correctif et un document commercial pour les articles livrés. La liste des ventes, pour les documents créés lors de l”échange présentera cette association avec une icône sous forme de flèches affichés avant un document associé.

Si sur le point de vente POS :

• dans le système Comarch ERP Standard, le paramètre Permettre l’échange contre les articles à prix moins élevé est décoché,
• vous sélectionnez un article à un prix inférieur pour l’échange,

le message suivant va s’afficher à la validation du document : « Impossible de valider l’échange. La valeur des articles retournés est supérieure à la valeur de nouveaux articles. ».

Lors de la génération des documents dans le processus d’échange, le montant du document restant à régler et le montant restant du correctifs (en cas d’échange contre un article à prix plus élevé) sont compensés. Il est possible de générer des paiements virtuels pour le processus d’échange :

Lors de la génération de documents dans le processus d’échange, le solde restant du nouveau document commercial est compensé et le passif restant de la correction (en cas d’échange pour les biens les plus chers).

• En cas d’échange de l’article contre un article au même montant :
  • l’application génère un document DC virtuel associé au nouveau document commercial
  • l’application génère un document RC virtuel associé au correctif
  • le DC et le RC virtuels ont une valeur identique
• En cas d’échange de l’article contre un article à prix plus élevé :
  • l’application génère un DC virtuel associé au nouveau document commercial et un RC associé au correctif. Pour l’enregistrement de la monnaie à rendre l’application génère les DC/RC appropriés associés au document commercial.
  • DC et RC virtuels ont une valeur identique

Les opérations virtuelles :

• utilise un mode de paiement Virtuel qui n’est pas visible dans l’interface
• sont présentées à liste des paiements du document
• ne sont pas pris en compte lors de la récapitulatif de la journée et elles n’influencent pas les rapports Grand Totals.

Offres groupées avec la répartition proportionnelle de la remise

Dans le cas des offres groupées avec la répartition proportionnelle de la remise définies dans le système ERP, lors du processus d’échange, le prix de l’article échange (par exemple pour le même article mais dont la taille ou la couleur est différente) sera toujours différent. Pour éviter la différence du paiement (par example si l’offre groupée est toujours valable), les autres éléments de l’offre groupée sont automatiquement ajoutés au formulaire en tant qu’éléments inactifs.

Si vous sélectionnez le bouton [Echange] pour l’élément corrigé, l’application affiche un message : « L’élément retourné a été vendu avec la répartition proportionnelle sur des éléments de l’offre groupée. Le paquet sera recalculé après avoir rempli des conditions de de l’offre groupée. Voulez-vous continuer ? », avec les options au choix:

• Oui – les éléments de l’offre groupée qui n’ont pas été corrigés seront automatiquement ajoutés au formulaire d’échange. Ces éléments auront la valeur zéro et ils seront inactifs jusqu’au moment où une autre offre groupée soit calculée. Les éléments de l’offre groupée qui n’ont pas été indiqués par l’utilisateur pour être retournés ne seront pas corrigés (barrés) jusqu’au moment où une autre offre groupée ne soit pas calculée.
• Non – retour au correctif du reçu sans apporter les modifications

Si après avoir répondu: Oui à la question ci-dessus, l’utilisateur:

• ajoute au document d’échange un article/des articles qui, avec les éléments désactivés du documents ne remplit/replissent pas les conditions du calcul de l’offre groupée, alors les éléments inactifs:
  • ne sont pas pris en charge lors du recalcul du document
  • n’affectent pas le récapitulatif du document
  • ne sont pas enregistrés dans le document
  • ne sont pas affichés sur l’impression du document
  • ne sont pas affichés dans l’aperçu du document validé
• ajoute au document d’échange un article/des articles qui, avec les éléments désactivés du documents remplit/replissent les conditions du calcul de l’offre groupée, alors ces élément de l’offre groupée seront automatiquement corrigés dans la partie de correction du document et les éléments inactifs:
  • devient des éléments actifs du document
  • affectent lé récapitulatif du document
  • sont pris en charge lors du recalcul du document
  • sont enregistrés dans le document
  • sont présentés sur l’impression du document
  • sont affichés dans l’aperçu du document validé

Pour les éléments inactifs qui ont été automatiquement ajoutés au formulaire d’échange:

• il est impossible de modifier la quantité, les attributs
• il est impossible de les supprimer
• il est possible de modifier le prix appliqué
• il est possible de modifier la remise d’utilisateur (uniquement au moment d’activation des éléments)

Les correctifs manuels sont ajoutés dans le système lorsqu’il est nécessaire de corriger le document commercial auquel l’opérateur ne peut pas accéder dans le système. C’est le cas, par exemple, lorsque le système de gestion de la vente est changé ou lorsque le correctif est ajouté au document qui est établi dans le point de vente POS dans une autre localisation.

Dans l’application Comarch Retail POS, les correctifs manuels de la quantité sont disponibles pour la facture client ou le reçu. Le correctif peut uniquement réduire la quantité des éléments du documents.

Pour ajouter un correctif manuel, appuyez sur le bouton [Retour sans ticket] sur la liste des ventes.

Le bouton [Correctif de la facture]/[ Correctif du reçu] permet de modifier le type de correctif établi.

La fenêtre du document ajouté contient les champs suivants (les points correspondent au endroit indiqué sur le capture d’écran) :

1. Reçu/Facture – permet de saisir le numéro du document corrigé. Si le numéro saisi est retrouvé dans le système ERP et les éléments du documents sont conformes, le correctif sera automatiquement associé à ce document commercial.

2. N° d’impression – permet de saisir un numéro d’impression du document corrigé

3. Vendeur – l’employé qui établit le document

4. Rechercher un article – permet d’ajouter l’article corrigé. Après la sélection de l’article, la fenêtre de correction s’ouvre d’une manière automatique.

Dans la fenêtre affichée, remplissez les champs relatifs à l’élément corrigé :

• Prix TTC/Prix HT – prix de l’article conforme au document commercial
• Unité
• Qté avant correction – quantité de l’article sur le document
• Quantité reprise – quantité qui corrige l’article (après avoir rempli le champ Qté avant la correction, le correctif de tout l’article est suggéré par défaut).
• Qté après correction – différence entre les champs Qté avant correction et Quantité reprise.

Le montant correspondant à la correction du document est affiché dans le champ Montant du correctif sur la base des données saisies.

En cas de correction d’un assortiment avec le paramètre Éléments chargés sur document coché la fenêtre supplémentaire s’ouvre permettant de corriger chaque élément séparément.

5. Liste d’éléments qui contient les colonnes :

• Désignation
• Prix
• Quantité
• Montant
• Prix appliqué

Si l’élément :

• n’est pas entièrement corrigé, sa quantité de base et son montant de base sont barrés et les valeurs corrigées apparaissent en-dessous.
• dont la quantité est corrigée en entier est entièrement barré.

6. Client – permet d’induquer le client (expéditeur et destinataire) du document

7. Récapitulatif – présente le montant total des éléments du document :

• Total – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant TTC
• Total HT – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant HT
• Après correction – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant TTC
• Différence de TVA – pour les documents avec la méthode de calcul de la TVA sur le montant HT

8. Causes du correctif – il est requis de spécifier une cause du correctif établi. Sinon, il sera impossible de valider le document. Le bouton Cause du correctif ouvre la fenêtre de sélection des valeurs définies dans le système Comarch ERP Standard dans le répertoire universel Causes des correctifs.

Il est également possible d’indiquer une cause pour chaque élément du correctif et non pas pour un document entier. Pour en savoir plus, veuillez consulter l’article Retour.

9. Détail de l’élément – affiche les informations de base sur l’élément du document et permet de :

• [Retourner] – corriger la quantité définie de l’élément indiqué. La fonctionnalité est également disponible directement sur l’élément indique dans la colonne Quantité.
• [Tout retourner] – corriger la quantité entière de l’élément indiqué dans le document

Après la sélection du bouton [Retourner] ou l’ajout du premier élément au correctif manuel, la fenêtre de sélection d’une cause du correctif s’affiche. Si vous ne sélecrionnez pas de cause du correctif, l’élément ne sera pas corrigé/ajouté au document.

10. Attributs – attributs associés au type de document

Le formulaire du correctif établi comprend les boutons suivants :

• [Valider] – valide le document
• [Échange] – passe en mode d’échange de l’article corrigé

Après avoir ajouté l’élément au correctif manuel et après la validation du document, la fenêtre de paiement À rembourser est affichée d’une manière similaire à la fenêtre de remboursement du correctif établi au document commercial. À la différence qu’une fois la fenêtre validée, le montant est rendu et non accepté.

La validation du correctif manuel du reçu/de la facture entraînera la génération automatique dans le système Comarch ERP Standard du document du profit (PROF) qui augmentera le stock de l’article corrigé/renvoyé. Le système définit le dernier prix d’achat pour cet article dans le document PROF.

Dans le système Comarch ERP Standard, vous pouvez déterminer l’entrepôt de retour. Si le paramètre Favoriser l’entrepôt par défaut pour les retours :

• décoché – l’article sera retourné vers un entrepôt indiqué dans le document source.
• coché – l’article sera retourné vers un entrepôt défini comme par défaut dans un centre où le document de correction pour le R/la FC est établi.

La gestion des bordereaux de détaxe (BD) permet de rembourser la TVA acquittée par les voyageurs n’étant pas les citoyens des états membres de l’UE directement sur les points de vente. Grâce à cela, l’acheteur peut éviter la double taxation : l’une dans le pays d’acquisition et l’autre dans le pays de sa résidence.

Via la liste des ventes l’opérateur peut générer un bordereau de détaxe pour un reçu qui :

• est imprimé sur l’imprimante fiscale
• n’a pas de document de correction (ou tous les documents de correction ont été annulés)
• n’a pas de facture client associée
• n’a pas de bordereau de détaxe généré (ou le bordereau de détaxe généré a été annulé)

Tout comme pour les autres documents, il est impossible de générer un bordereau de détaxe commun pour plusieurs reçus.

Dans le système ERP, vous pouvez également activer la fonctionnalité permettant de générer des bordereaux de détaxe également pour les reçus validés. Si dans le système ERP:

• la fonctionnalité permettant de générer des bordereaux de détaxe pour les reçus validés a été activée
• le schéma de numération n’a pas été défini pour les document de type Bordereau de détaxe

alors, sur le point de vente POS lors de la tentative de la génération d’un bordereau de détaxe pour un reçu validé, le message suivant s’affiche: „Il est impossible d’établir un bordereau de détaxe. Pas de définition du document.”

Le bordereau de détaxe avoir deux statuts :

• Validé
• Réglé – bordereau de détaxe avec l’export confirmé

La fenêtre de bordereau de détaxe contient les champs suivants : (les points correspondent aux endroit indiqué sur le capture d’écran) !

1. La listes des éléments du documents regroupe les colonnes :

• Désignation
• Prix TTC
• Quantité
• Montant de la TVA
• Montant TTC
• Taux de la TVA (masquée par défaut)

2. La mosaïque [Client] contient :

• Nom du client
• Adresse
• Numéro de la carte d’identité – nécessaire pour valider le document Bordereau de détaxe
• Pays de l’adresse – nécessaire pour valider le document Bordereau de détaxe

3. Dans le récapitulatif du document il y a :

• TTC
• HT
• Montant à rendre

4. Mode de paiement – mode de paiement par défaut du client que vous pouvez remplacer avec un autre mode de paiement disponible sur le point de vente POS. Au cas où le mode de paiement défini pour le client n’est pas disponible sur le point de vente POS, le mode de paiement de type Caisse assigné au point de vente sera alors paramétré.

5. Date d’export – date d’export de l’article en dehors du territoire de l’UE

6. Date d’import

7. Attributs – attributs assignés au type de document

La condition pour être remboursé de la TVA est le bordereau de détaxe délivré par le vendeur avec la confirmation de l’export et le reçu associé. Pour le bordereau de détaxe validé, vous pouvez confirmer l’export en cliquant sur le bouton [Confirmer l’export]. Au moment de confirmer l’export de l’article, l’application définit :

• Date d’export – par défaut, c’est la date en cours mais il est possible de la modifier
• Date d’import – champ obligatoire parce que il est possible de rembourser de la TVA uniquement si l’export en dehors de l’UE a lieu au plus tard le dernier jour du troisième mois qui suit le mois où l’achat a été effectué.

[/example]

Pour le reçu associé au bordereau de détaxe, il est impossible de générer :

• Une facture client
• Un correctif (également dans le processus d’échange)

La signature électronique sert à vérifier l’authenticité des documents/messages. La signature correcte confirme que le document/message a été envoyé par un bon auteur/expéditeur qui ne peut pas nier qu’il est son auteur.

Le point de vente POS prend en charge le mécanisme de génération de la signature électronique pour les documents suivants :

• reçus
• facture client
• facture d’acompte
• correctifs

La signature est créée dans le système au moment de valider les documents au format déterminé par la norme NF-525. Pour pouvoir utiliser cette fonctionnalité, il est nécessaire d’avoir :

• Clé privée – servant à générer la signature électronique des documents
• Clé publique – servant à vérifier son authenticité

• A l’aide du bouton [Vérifier la signature] qui est masqué par défaut, vous pouvez vérifier si la signature générée est correcte.
• Vous pouvez présenter également les informations (sous forme d’icône) si la signature électronique a été générée pour un document donné dans la colonne masquée par défaut.

Mécanisme de paiement fractionné

L’application prend en charge le mécanisme du paiement fractionné (MPF) qui, à partir du 1 novembre 2019, remplace la réglementation fiscale précédemment applicable qui concernait l’autoliquidation de la TVA en Pologne.

Le MPF obligatoire est appliqué aux produits et services qui relèvent de la responsabilité de l’acheteur et il comprend les paiements dont le montant unique (quel que soit le nombre de paiements qui en résultent) est égal ou supérieur à 15 000 PLN.

Pour pouvoir utiliser cette fonctionnalité sur les points de vente POS, vous devez sélectionner l’option Dans le module Comptabilité et Commerce pour le champ Gestion du mécanisme du paiement fractionné de la TVA conformément à la loi polonaise.

Si vous changez l’option Dans le module Comptabilité et Commerce pour l’option Gestion du mécanisme du paiement fractionné de la TVA conformément à la loi polonaise :

• cela désactive les mécanismes concernant MPF dans l’application
• cela active la prise en chargé de l’autoliquidation de la TVA, si cette option est activée

Fiche article

Dans la PODLINKOWAĆ fiche article, le paramètre Paiement fractionné n’est pas modifiable. La configuration du paramètre est transférée depuis le système ERP.

Élément du document

Le paramètre Paiement fractionné ne s’affiche pas sur les éléments du document depuis l’interface de l’application. La valeur du paramètre est transférée à partir de la ficher article. La modification du client dans le document n’affecte pas la configuration du paramètre sur les éléments du document.

Document

Dans le document (COMC, FAC, FC, CFAC, CAFC), le paramètre Paiement fractionné est décoché par défaut et visible lorsque le service MPF est activé. La modification de la valeur du paramètre est possible, si :

• le document n’est pas validé
• le client indiqué dans le document est un professionnel
• le document n’a pas la prise en chargé de l’autoliquidation de la TVA activée et sinon, il ne comprend aucun élément soumis à l’autoliquidation de la TVA

Le paramètre sera automatiquement coché de la sauvegarde du document ou de sa validation, si :

• le type de transaction est Domestique
• le client indiqué dans le document est un professionnel
• le document n’a pas la prise en chargé de l’autoliquidation de la TVA activée et sinon, il ne comprend aucun élément soumis à l’autoliquidation de la TVA
• le paramètre est coché sur au moins un élément du document (en cas de document FAC, l’application vérifie les éléments d’une commande client pour laquelle l’acompte est générée)
• le montant TTC en devise système est supérieur ou égal à 15 000 PLN (en cas de générer une facture, l’application vérifie le montant du document après déduction des acomptes

Fenêtre de paiement

Si le paramètre Paiement fractionné a été coché (manuellement ou automatiquement) dans le document, dans la fenêtre de paiement du document :

• la notification suivante s’affiche: « Le mécanisme du paiement fractionné de la TVA a été appliqué. Le paiement possible uniquement via un virement. »
• les modes de paiement autres que le type Banque deviendront inactifs pour la devise PLN

Impression

Lors de l’impression de documents (non applicable aux commandes client) avec le paramètre Paiement fractionné coché, l’application y ajoute l’information qui détermine si le document est couvert par le mécanisme de paiement fractionné, c’est le cas lorsqu’à moins un paiement est en devise PLN.

Continuation du traitement d’un document

Lorsque vous continuer à traiter un document qui a été sauvegardé, la configuration du paramètre Paiement fractionné est le même qu’au moment de la sauvegarde. Si une modification est apportée à ce document (ajout/suppression d’un élément), la configuration du paramètre Paiement fractionné est transférée à nouveau depuis la fiche article.

Génération des documents

Lors de la génération :

• COMC FC, COMC FAC, COMC FAC FC, la valeur du paramètre Paiement fractionné est transférée depuis le document source (commande client) avec l’option de modification. Lors de la validation d’un document FC où le paramètre Paiement fractionné n’a pas été coché, l’application vérifie si les conditions permettant de le cocher automatiquement ont été remplies.
• des correctifs de documents, le paramètre Paiement fractionné est décoché par défaut avec l’option de modification. Lors de la validation du correctif d’un document où le paramètre Paiement fractionné n’a pas été coché, l’application vérifie si les conditions permettant de le cocher automatiquement ont été remplies.
• Des correctifs manuels (CQFC), le mécanisme MPF fonctionne de la même manière que lors de la création d’un nouveau FC
• FC à partir d’un R, le paramètre Paiement fractionné est toujours décoché et masqué
• DEVC COMC et le traitement d’une COMC (sans acomptes générés) pour lesquels les documents source ont le paramètre Autoliquidation de la TVA coché, la notification suivante s’affiche : « La prise en charge de l’autoliquidation de la TVA a été désactivée. Les prix d’articles ont été mis à jour. » et le paramètre Paiement fractionné remplace le paramètre Autoliquidation de la TVA avec l’option de modification.
• FC à partir d’une COMC (avec acomptes générés) pour lesquels le document source a le paramètre Autoliquidation de la TVA coché, la valeur de ce paramètre sera transférée depuis le document source.
• COMC FAC pour lesquels le document source a le paramètre Autoliquidation de la TVA coché, le message bloquant s’affiche : « À partir du 01/11/2019, le mécanisme de paiement fractionné entre en vigueur. L’autoliquidation de la TVA a été appliquée à la commande. Voulez-vous enregistrer une facture d’acompte avec l’autoliquidation de la TVA appliquée ? » avec les options au choix :
  • Oui – l’application ouvre un formulaire d’un acompte nouvellement ajouté avec le paramètre Autoliquidation de la TVA coché
  • Non – aucun document ne sera généré pour la COMC et l’utilisateur retournera à la liste des documents commerciaux

Si le MPF est désactivé dans le système ERP, lors de la génération :

• Des correctifs aux documents avec le paramètre Paiement fractionné coché, le paramètre ne sera pas coché et il ne sera pas visible dans le document
• FAC/FC aux commandes client avec le paramètre Paiement fractionné coché, le paramètre ne sera pas coché et il ne sera pas visible dans le document